Propositions du Cercle Jean Macé du Bas-Rhin 5 janvier 2018 Jacques Roux Le statut concordataire d’Alsace-Moselle 0 Proposition de modification des dispositions du Code de l’éducation applicables dans les écoles élémentaires des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle. Cercle Jean Macé du Bas-Rhin Proposition du Cercle Jean Macé du Bas Rhin
